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Éditeur

Prod Joutes — SAS au capital social de 30 000 €.
Siège social : 18 rue de Metz, 31000 Toulouse, France.
SIRET : 889 502 173 00027 — RCS Toulouse 889 502 173.
TVA intracommunautaire : FR31 889502173.
Téléphone : 05 61 23 90 74 — Email : ligue@prodjoutes.site.

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Sophie Delaunay, présidente de la société.

Cadre de l'activité

L'organisation de la ligue et de ses rencontres est déclarée en préfecture de la Haute-Garonne. Les manifestations sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée à l'accueil de public.

Hébergeur

SCALEWAY SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Propriété intellectuelle

La dénomination, le règlement de la ligue et les contenus du site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit de Prod Joutes est interdite.

Loi applicable

Le site est régi par le droit français ; les tribunaux de Toulouse sont compétents en cas de litige, à défaut de solution amiable.