Confidentialité
Version applicable depuis janvier 2026.
1. Responsable
Le traitement est assuré par la SAS Prod Joutes, dont le secrétariat est situé 18 rue de Metz, 31000 Toulouse. Pour toute question, écrivez à ligue@prodjoutes.site.
2. Données traitées
Nous enregistrons le nom du capitaine, le club, l'email, le téléphone, la nature de la demande et le message. Pour les arbitres, s'ajoutent les informations utiles à la constitution des jurys.
3. Finalités
Ces données servent à gérer les engagements d'équipes, planifier les journées de saison, composer les jurys et communiquer les résultats.
4. Base légale
Le traitement repose sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD) et sur l'intérêt légitime de la ligue à organiser sa compétition.
5. Durée
Les coordonnées sont conservées le temps de la saison en cours puis 36 mois, avant suppression ou anonymisation.
6. Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité (articles 15 à 22 du RGPD) s'exercent auprès de ligue@prodjoutes.site.
7. Recours
Vous disposez d'un droit de réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.